DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
du 11 décembre 2025 à 18 H 30
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Numéro |
Objet | Décision |
| Délibération autorisant le Maire a engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement – exercice 2026 |
Adopté à l'unanimité |
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| Subvention versée à l'association des activités parascolaires – exercice 2026 |
Adopté à l'unanimité |
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| Mise a jour du plan départemental des itinéraires de promenade et du plan départemental des espaces, sites et itinéraires sur l'itinéraires « les collines du vent » |
Adopté à l'unanimité |
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| Délibération autorisant M. le Maire à signer une convention de mise à disposition d'installation municipale de Castelnaudary au profit de l'école de Pexiora – renouvellement |
Adopté à l'unanimité |
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| Mise à jour du tableau des effectifs |
Adopté à l'unanimité |
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| 2025-35 |
Délibération en vue de l'adhésion à la convention de participation proposée par le CDG11 – risque santé |
Adopté à l'unanimité |
| 2025-36 |
Participation communale à la protection sociale santé et prévoyance des agents communaux : revalorisation |
Adopté à l'unanimité |